6 décembre 2017
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Ligue Grand Est – Documents pour les appels à candidature + convocation à l’AGElective

Ligue Motocycliste Grand Est                                                                                                                                                                               

13 rue Jean Moulin, 54510 TOMBLAINE

Tél : 03.83.18.87.68

Mail : pierrette.thirard@liguemotograndest.fr 

 

CONVOCATION À L’ASSEMBLEE GENERALE ÉLECTIVE

Madame, Monsieur le (la) Président(e),

Conformément à l’article 6.5, la présente vaut convocation à l’Assemblée Générale qui se tiendra :

Le dimanche 21 janvier 2018 à 15 H 00

Maison Régionale des Sports

13 rue Jean Moulin

54310 TOMBLAINE

Ordre du jour

  1. Constitution de l’Assemblée Générale

  2. Présentation des candidats

  3. Elections du Comité Directeur

  4. Questions Diverses

Conformément à l’article 5 des statuts de la ligue, les membres votants de l’Assemblée Générale sont les représentants des groupements sportifs et des clubs de tourisme affiliés à la Fédération et ayant leur siège social dans le ressort territorial de la ligue à raison d’un représentant par association.

A la date de la réunion de l’Assemblée Générale de la ligue, ces représentants devront être :

* licenciés depuis plus de 6 mois d’un club affilié à la Fédération et pour la saison en cours,

* âgés de plus de 18 ans,

* en possession de leurs droits civiques et politiques.

Les représentants des associations affiliées devront également avoir acquitté leurs cotisations.

Chaque représentant d’association affiliée (le Président) peut donner mandat à un membre de cette association pour participer à l’Assemblée Générale, cette personne devant satisfaire les mêmes critères et détenir le mandat type joint et dûment rempli. En revanche, les statuts interdisent pour les élections le vote par procuration et le vote par correspondance.

Le nombre de voix dont disposent les représentants des associations affiliées est calculé de la façon suivante :

  • Une voix par tranche ou fraction de 25 licenciés à l’année avec obligation pour le groupement d’être affilié à la Ligue et à jour de ses cotisations et au Président d’être licencié à la FFM pour l’année en cours.

La date de prise en compte des licenciés et des associations régulièrement affiliées est fixée 30 jours avant la date prévue par l’Assemblée Générale ou si l’Assemblée Générale a lieu au cours du premier trimestre de l’année, la date de prise en compte des licenciés et des associations régulièrement affiliées est fixée au 31 décembre de l’année précédente.

Concernant les modes de scrutin et de majorité des élections des membres du Comité Directeur, du Président et du ou des représentants de la Ligue à l’AG de la Fédération, il convient de se reporter au dispositif du préambule des statuts en vigueur adoptés le 7 juillet 2017.

Fait à Tomblaine, le 1er décembre 2017

Le Président du Bureau Provisoire

NB : Mandat = représentation d’un Président de club par l’un de ses membres adhérents = droit de vote.

Procuration = représentation d’un club par un autre club

P.J. –      le document d’appel à candidatures pour le Comité Directeur de la LMGE ;

–       l’acte de candidature individuel pour le Comité Directeur de la LMGE ;

–       la déclaration de candidatures de listes ;

–       le document d’appel à candidatures et l’acte de candidature pour les Commissions sportives de la LMGE ;

–       le document d’appel à candidatures et l’acte de candidature pour le TRDA de la LMGE ;

– le document d’appel à candidatures et l’acte de candidature pour les Collèges ;

–       le mandat type de représentation pour les clubs.

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À propos de Arnaud Périvier

Arnaud Périvier

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